Le Grenelle de l’environnement en manque d’oseille

Une loi Grenelle, certes, mais laquelle ? Jean-Louis Borloo présente ce matin en Conseil des ministres le «projet de loi d’orientation et de programmation du Grenelle Environnement». Mais, huit mois après la table ronde finale, il faut une lampe de poche et une boussole pour s’y retrouver au milieu des lois, décrets et autres accords estampillés Grenelle, dont le calendrier ne cesse de changer. Essayons d’y voir clair.

Le happening environnemental de l’automne dernier a fait des petits : plusieurs décisions sont déjà en vigueur (le bonus-malus sur les voitures, la suspension du projet de mine de Kaw en Guyane…) et des conventions de bonnes intentions ont été signées avec certaines professions (la grande distribution, l’immobilier…). Une loi a également été votée, sur la réglementation des cultures OGM, non sans polémique, notamment au sein de la majorité.

Mais tout ceci n’était que l’apéritif de la «grande loi». Là encore, il faut suivre. Le texte présenté ce matin est une «loi d’orientation», qui reprend les conclusions des tables rondes et fixe des objectifs à moyen et long terme. «Le premier étage de la fusée», dit le ministère. Il devait être voté avant l’été mais se trouve coincé dans l’embouteillage législatif, et ne sera donc pas voté avant l’automne. Quant aux déclinaisons plus techniques, certaines se retrouveront dans deux paquets de lois présentés au Parlement au second semestre, d’autres seront intégrées à la loi de finances avec l’ambition de «verdir le budget». Autant de passages devant des élus qui ne se priveront sans doute pas d’y ajouter leur grain de sel.

Pas étonnant que de nombreux acteurs du Grenelle se soient plaints ces derniers jours du retard pris et du manque de lisibilité. Tentons malgré tout un point d’étape de quelques dossiers, parmi les 47 articles de la loi (1). Où l’on voit que sous les grandes promesses se cachent souvent de basses questions d’argent.